Règlement 2020-1426 sur la vérification de l’optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1426  Règlement 2020-1426 sur la vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec SÉANCE ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly,…

Règlement 2020-1425 abrogeant le règlement d’emprunt 2019-1403 décrétant une dépense et un emprunt de 910 000 $ concernant des travaux de pavage et d’infrastructures des rues Des Voltigeurs et Jacques-Sachet

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1425  Règlement 2020-1425 abrogeant le règlement d'emprunt 2019-1403 décrétant une dépense et un emprunt de 910 000 $ concernant des travaux de pavage et d'infrastructures des rues…

Règlement d’emprunt 2020-1424 décrétant une dépense et un emprunt de 894 000 $ concernant la réfection de l’avenue De Salaberry, entre la rue De Brébeuf et la rue Anne-Le Seigneur

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1424  Règlement d'emprunt 2020-1424 décrétant une dépense et un emprunt de 894 000 $ concernant la réfection de l'avenue De Salaberry, entre la rue De Brébeuf et la rue Anne-Le…

Règlement 2019-1420 décrétant les taux de taxes et les tarifs inscrits aux prévisions budgétaires 2020

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2019-1420  Règlement décrétant les taux de taxes et les tarifs inscrits aux prévisions budgétaires 2020 Le conseil municipal décrète ce qui suit :     1. Le présent règlement concerne…

Règlement 2019-1411 concernant le traitement des élus municipaux

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2019-1411  Règlement concernant le traitement des élus municipaux À une séance régulière du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue à l’hôtel de ville, le 3 décembre…

Règlement 2019-1410 décrétant un emprunt de 2 300 000 $ afin de financer la subvention du ministère de la Culture et des Communications accordée dans le cadre du programme d’aide aux immobilisations

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2019-1410  Règlement 2019-1410 décrétant un emprunt de 2 300 000 $ afin de financer la subvention du ministère de la Culture et des Communications accordée dans le cadre du programme…

Règlement 2017-1379 concernant la consommation de tabac, de cannabis et la vente de cannabis sur le territoire de la Ville de Chambly

Règlement 2017-1362 abrogeant le règlement 2004-971 décrétant l’application du Code national de prévention des incendies Canada 1995 et ses amendements

QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT NUMÉRO 2017-1362 Règlement 2017-1362 abrogeant le règlement 2004-971 décrétant l’application du Code national de prévention des incendies Canada 1995 et ses amendements   1. Le Conseil municipal…