Règlement 2020-1442 modifiant le règlement 83-327 sur la circulation

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1442  Règlement 2020-1442 modifiant le règlement 83-327 sur la circulation Le conseil municipal décrète ce qui suit : À l'article 131.1.1) est ajouté : - J ) Interdire…

Règlement 2020-1443 concernant la délégation, au trésorier, du pouvoir d’accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1443  Règlement 2020-1443 concernant la délégation, au trésorier, du pouvoir d'accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit ATTENDU QU’en vertu de l’article…

Règlement 2020-1438 modifiant le règlement 89-508 concernant l’usage de l’eau potable dans les limites de la Ville de Chambly afin de restreindre les jours d’arrosage des pelouses et de hausser ceux des jardins, fleurs et autres végétaux

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1438  Règlement 2020-1438 modifiant le règlement 89-508 concernant l'usage de l'eau potable dans les limites de la Ville de Chambly afin de restreindre les jours d'arrosage des…

Règlement 2020-1437 portant sur la création et la régie interne d’un comité plénier des membres du Conseil municipal de la Ville de Chambly

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1437  Règlement 2020-1437 portant sur la création et la régie interne d’un comité plénier des membres du Conseil municipal de la Ville de Chambly Considérant qu’il y a…

Règlement 2020-1426 sur la vérification de l’optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1426  Règlement 2020-1426 sur la vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec SÉANCE ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly,…