Règlement 2020-1438 modifiant le règlement 89-508 concernant l’usage de l’eau potable dans les limites de la Ville de Chambly afin de restreindre les jours d’arrosage des pelouses et de hausser ceux des jardins, fleurs et autres végétaux

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Règlement 2020-1437 portant sur la création et la régie interne d’un comité plénier des membres du Conseil municipal de la Ville de Chambly

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Règlement 2020-1426 sur la vérification de l’optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1426  Règlement 2020-1426 sur la vérification de l'optimisation des ressources par la Commission municipale du Québec SÉANCE ordinaire du conseil municipal de la Ville de Chambly,…

Règlement 2020-1425 abrogeant le règlement d’emprunt 2019-1403 décrétant une dépense et un emprunt de 910 000 $ concernant des travaux de pavage et d’infrastructures des rues Des Voltigeurs et Jacques-Sachet

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1425  Règlement 2020-1425 abrogeant le règlement d'emprunt 2019-1403 décrétant une dépense et un emprunt de 910 000 $ concernant des travaux de pavage et d'infrastructures des rues…

Règlement d’emprunt 2020-1424 décrétant une dépense et un emprunt de 894 000 $ concernant la réfection de l’avenue De Salaberry, entre la rue De Brébeuf et la rue Anne-Le Seigneur

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2020-1424  Règlement d'emprunt 2020-1424 décrétant une dépense et un emprunt de 894 000 $ concernant la réfection de l'avenue De Salaberry, entre la rue De Brébeuf et la rue Anne-Le…

Règlement 2019-1420 décrétant les taux de taxes et les tarifs inscrits aux prévisions budgétaires 2020

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2019-1420  Règlement décrétant les taux de taxes et les tarifs inscrits aux prévisions budgétaires 2020 Le conseil municipal décrète ce qui suit :     1. Le présent règlement concerne…

Règlement 2019-1411 concernant le traitement des élus municipaux

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2019-1411  Règlement concernant le traitement des élus municipaux À une séance régulière du conseil municipal de la Ville de Chambly, tenue à l’hôtel de ville, le 3 décembre…

Règlement 2019-1410 décrétant un emprunt de 2 300 000 $ afin de financer la subvention du ministère de la Culture et des Communications accordée dans le cadre du programme d’aide aux immobilisations

CANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT 2019-1410  Règlement 2019-1410 décrétant un emprunt de 2 300 000 $ afin de financer la subvention du ministère de la Culture et des Communications accordée dans le cadre du programme…

Règlement 2017-1379 concernant la consommation de tabac, de cannabis et la vente de cannabis sur le territoire de la Ville de Chambly

Règlement 2017-1362 abrogeant le règlement 2004-971 décrétant l’application du Code national de prévention des incendies Canada 1995 et ses amendements

QUÉBECVILLE DE CHAMBLY RÈGLEMENT NUMÉRO 2017-1362 Règlement 2017-1362 abrogeant le règlement 2004-971 décrétant l’application du Code national de prévention des incendies Canada 1995 et ses amendements   1. Le Conseil municipal…