Règlement 2020-1452 décrétant les taux de taxes et les tarifs inscrits aux prévisions budgétaires 2021
Règlements municipauxRèglement 2020-1448 abrogeant le règlement 97-833 concernant les modalités de dépôt d’une demande de révision de l’évaluation
Règlements municipauxRèglement 2017-1361-02A amendant le règlement 2017-1361 sur la démolition d’immeubles
Règlements municipauxPremier Projet de règlement 2020-1431-03A amendant le règlement 2020-1431 de zonage
Règlements municipauxSecond Projet de règlement 2020-1431-02A amendant le règlement 2020-1431 de zonage
Règlements municipauxRèglement 2020-1442 modifiant le règlement 83-327 sur la circulation
Règlements municipauxCANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY
RÈGLEMENT 2020-1442
Règlement 2020-1442 modifiant le règlement 83-327 sur la circulation
Le conseil municipal décrète ce qui suit :
À l'article 131.1.1) est ajouté :
- J ) Interdire…
Règlement 2020-1443 concernant la délégation, au trésorier, du pouvoir d’accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit
Règlements municipauxCANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY
RÈGLEMENT 2020-1443
Règlement 2020-1443 concernant la délégation, au trésorier, du pouvoir d'accorder le contrat de financement à la personne qui y a droit
ATTENDU QU’en vertu de l’article…
Règlement 2020-1438 modifiant le règlement 89-508 concernant l’usage de l’eau potable dans les limites de la Ville de Chambly afin de restreindre les jours d’arrosage des pelouses et de hausser ceux des jardins, fleurs et autres végétaux
Règlements municipauxCANADAPROVINCE DE QUÉBECVILLE DE CHAMBLY
RÈGLEMENT 2020-1438
Règlement 2020-1438 modifiant le règlement 89-508 concernant l'usage de l'eau potable dans les limites de la Ville de Chambly afin de restreindre les jours d'arrosage des…