Formulaire – Demande de remboursement (activités) Service loisirs et culture

-Demande de remboursement recevable en tout temps. -Sur recommandation du directeur de service, avec présentation d’un billet médical, le remboursement sera effectué au prorata de l’utilisation sans frais d’administration. Pour calculer le prorata, la date prise en considération sera celle de la demande de remboursement par le client.

-Aucune demande de remboursement ne sera recevable au-delà de la date précisée pour chacune des activités. Pour tout désistement, des frais d’administration de 15 $ seront retenus. Pour les camps de jour et les camps spécialisés : Frais d’annulation de 15 $ par semaine par enfant, jusqu’à un maximum de 60 $ par enfant. Pour annuler uniquement le service de garde, frais d’annulation 15 $ par demande. Si le participant ne se présente pas à l’heure et à l’endroit prévu de l’activité, la Ville de Chambly ne sera pas tenue responsable et n’offrira aucun remboursement. Aucun remboursement ne sera effectué pour un montant de dix 10 $ ou moins.

-Aucune demande de remboursement ne sera recevable au-delà de la date précisée pour chacune des activités. Pour tout désistement, des frais d’administration de 15 $ seront retenus. Pour les camps de jour et camps spécialisés : Frais d’annulation de 15 $ par semaine par enfant jusqu’à un maximum de 60 $, par enfant. Pour annuler uniquement le service de garde, frais d’annulation 15 $ par demande. Si le participant ne se présente pas à l’heure et à l’endroit prévu de l’activité, la Ville de Chambly ne sera pas tenue responsable et n’offrira aucun remboursement. Aucun remboursement ne sera effectué pour un montant de dix 10 $ ou moins.

-Demande de remboursement recevable en tout temps. Sur recommandation du directeur de service, avec présentation d’un billet médical, le remboursement sera effectué au prorata de l’utilisation sans frais d’administration. Pour calculer le prorata, la date prise en considération sera celle de la demande de remboursement par le client.

-La Ville se réserve le droit d'annuler ou de modifier toute activité lorsque le nombre de participants n'atteint pas un minimum requis ou pour toute autre raison hors de son contrôle. Un remboursement complet sans frais sera émis seulement si la Ville de Chambly annule ou modifie les conditions de celle-ci avant le début de l’activité. Après le début de l’activité, le remboursement sera au prorata des activités non suivies.

-Demande de remboursement recevable en tout temps. -Sur recommandation du directeur de service, avec présentation d’un billet médical, le remboursement sera effectué au prorata de l’utilisation sans frais d’administration. Pour calculer le prorata, la date prise en considération sera celle de la demande de remboursement par le client.

-Aucune demande de remboursement ne sera recevable au-delà de la date précisée pour chacune des activités. Pour tout désistement, des frais d’administration de 15 $ seront retenus. Pour les camps de jour et les camps spécialisés : Frais d’annulation de 15 $ par semaine par enfant, jusqu’à un maximum de 60 $ par enfant. Pour annuler uniquement le service de garde, frais d’annulation 15 $ par demande. Si le participant ne se présente pas à l’heure et à l’endroit prévu de l’activité, la Ville de Chambly ne sera pas tenue responsable et n’offrira aucun remboursement. Aucun remboursement ne sera effectué pour un montant de dix 10 $ ou moins.

-Aucune demande de remboursement ne sera recevable au-delà de la date précisée pour chacune des activités. Pour tout désistement, des frais d’administration de 15 $ seront retenus. Pour les camps de jour et camps spécialisés : Frais d’annulation de 15 $ par semaine par enfant jusqu’à un maximum de 60 $, par enfant. Pour annuler uniquement le service de garde, frais d’annulation 15 $ par demande. Si le participant ne se présente pas à l’heure et à l’endroit prévu de l’activité, la Ville de Chambly ne sera pas tenue responsable et n’offrira aucun remboursement. Aucun remboursement ne sera effectué pour un montant de dix 10 $ ou moins.

-Demande de remboursement recevable en tout temps. Sur recommandation du directeur de service, avec présentation d’un billet médical, le remboursement sera effectué au prorata de l’utilisation sans frais d’administration. Pour calculer le prorata, la date prise en considération sera celle de la demande de remboursement par le client.

-La Ville se réserve le droit d'annuler ou de modifier toute activité lorsque le nombre de participants n'atteint pas un minimum requis ou pour toute autre raison hors de son contrôle. Un remboursement complet sans frais sera émis seulement si la Ville de Chambly annule ou modifie les conditions de celle-ci avant le début de l’activité. Après le début de l’activité, le remboursement sera au prorata des activités non suivies.