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Reproduction
L’affichage, le téléchargement, la reproduction des documents textuels ou visuels du site Internet de la Ville de Chambly sont autorisés exclusivement à des fins non commerciales, en autant que les documents du site Internet ne soient pas modifiés et que l’utilisateur en divulgue la propriété intellectuelle.

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De plus, lors de l’utilisation de ces œuvres, au sens large, quiconque ne peut ni en soustraire le nom de l’ayant droit, ni modifier le contenu, par addition, suppression ou autrement, sans porter atteinte aux droits intellectuels.

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