Comités

La Ville de Chambly a créé des comités auxquels elle confie l’analyse de dossiers portant sur des sujets précis, afin qu’ils élaborent des recommandations au conseil municipal, pour que des décisions ou actions soient prises. Ceux-ci sont composés d’élus municipaux, de fonctionnaires municipaux, de citoyens et de représentants d’organismes, selon les structures établies. Les comités se réunissent à huis clos, à intervalles irréguliers et ont la possibilité de tenir des réunions d’information ou des consultations publiques. Le maire de la Ville de Chambly, siège d’office à tous les comités municipaux.

Comité consultatif d’urbanisme

Le comité consultatif d’urbanisme (CCU) est un organisme mandaté par le conseil municipal pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Il est instauré par le règlement 81-287 constituant un comité consultatif en vertu de l’article 146 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme.

Ce comité est utile, voire nécessaire à la mise en application d’un plan d’urbanisme, notamment par l’intermédiaire du règlement de zonage, du règlement de lotissement, du règlement de construction et des autres types de règlements.

Le CCU, un organisme à caractère consultatif et non décisionnel, joue un rôle indéniable dans la mission de planification et d’administration du territoire municipal. Il remplit également le rôle de « comité consultatif » pour attribuer un statut à des monuments historiques ou à des sites du patrimoine et consulter les propriétaires concernés.

Les recommandations et les avis du CCU permettent au conseil municipal de profiter de la contribution d’élus et de citoyens, lesquels peuvent faire valoir leur expérience de vie dans la municipalité et leurs préoccupations particulières pour l’aménagement de leur territoire.

Composition du comité
Les membres du CCU sont nommés par résolution du conseil municipal. Il est composé de :

  • Un représentant de la communauté d’affaires
  • Trois représentants des quartiers en développement
  • Deux représentants des quartiers anciens
  • Trois conseillers municipaux

Mission
Fournir des recommandations au conseil municipal sur les sujets se rapportant à l’aménagement du territoire. La Loi sur l’aménagement et l’urbanisme oblige les municipalités à se doter d’un CCU lorsqu’elles désirent appliquer les mécanismes de gestion du territoire suivants :

  • Plans d’aménagement d’ensemble
  • Plans d’implantation et d’intégration architecturale
  • Dérogations mineures
  • Usages conditionnels
  • Projets particuliers de construction de modification ou d’occupation d’un immeuble en dérogation à un règlement d’urbanisme
  • Citation de bâtiments et de paysages

Rôles et mandats

  • Faire des recommandations au conseil municipal en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire.
  • Agir comme un intermédiaire de premier plan entre le citoyen et le conseil municipal.
  • Offrir à la communauté un accès à des outils de gestion du territoire plus souples.
  • Donner place à l’innovation et à l’originalité.
  • Permettre une diversité de points de vue et accroître la participation des citoyens.
  • Collaborer à la protection des paysages et du patrimoine bâti (intégration architecturale, analyse de projets particuliers, etc.)

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Richard Tetreault, conseiller
  • Serge Gélinas, conseiller
  • Jean Roy, conseiller
  • Dominique Gauvin, citoyenne
  • Régis Tardif, citoyen
  • Sébastien Dion, citoyen
  • Séverine Délez, citoyenne
  • Marc Bouthillier, citoyen
  • Yanick Leduc, citoyen

Comité de circulation

Ce comité consultatif a été institué pour recommander au conseil municipal, des moyens d’action visant l’enrichissement de la qualité de vie du milieu, en matière de circulation sur le territoire de la Ville de Chambly.

Mandats

  • Analyser les plaintes et les requêtes et en faire la recommandation au conseil, afin d’éliminer ou réduire les problèmes de circulation, et ce, tant pour les automobilistes, les piétons et les cyclistes, notamment en ce qui a trait à la signalisation, l’accessibilité, les dessertes vers les rues collectrices, etc.
  • Faire des recommandations au conseil municipal en matière de circulation, pour maximiser la sécurité des citoyens et des usagers du réseau routier.

Composition du comité

  • Un conseiller municipal
  • Le directeur du Service des travaux publics
  • Huit représentants des différents districts

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Paula Rodrigues, conseillère
  • Julia Girard-Desbiens, conseillère
  • Michel Potvin, directeur du Service des travaux publics
  • Réal Séguin, citoyen
  • Michel Sarrasin, citoyen
  • Raymond Morissette, citoyen
  • Francine Blais, citoyenne
  • Gilles Proulx, citoyen
  • Michel Huguenin, citoyen
  • Marie-Josée Valade-England, citoyenne
  • Éric Nicaise, citoyen
  • Jean-Philippe Valade, citoyen
  • Patrick Dufresne, citoyen

Comité de démolition

Le comité de démolition a pour mandat de recevoir et d’étudier les demandes de permis de démolition de bâtiments situés à l’intérieur des ensembles patrimoniaux et villageois, tel que prévu par le Règlement concernant la démolition d’immeubles dans la Ville de Chambly (89-516).

Démolition d’immeubles dans les secteurs patrimoniaux
La Ville de Chambly encourage depuis plusieurs années la mise en valeur de son patrimoine bâti, localisé principalement dans le Vieux-Chambly. Plus de 300 bâtiments présentent une valeur patrimoniale pour la communauté et sont intégrés au répertoire des bâtiments à caractère patrimonial.

La Ville de Chambly s’est prévalue, en 1989, du pouvoir conféré par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, en adoptant le règlement 89-516 concernant la démolition d’immeubles dans la Ville de Chambly.

Ce règlement vise à protéger des démolitions draconiennes, les bâtiments patrimoniaux ou ceux situés à l’intérieur des ensembles patrimoniaux et villageois, en imposant des pénalités sévères à la démolition sans autorisation et en établissant des mesures restrictives quant à leur démolition. S’il s’avère nécessaire de démolir un bâtiment et dans les secteurs visés, le règlement de démolition prévoit des règles d’encadrement de la réutilisation du sol assurant une intégration harmonieuse de la nouvelle construction à son milieu.

Composition du comité
Chargé de l’application du règlement 89-516 concernant la démolition d’immeubles dans la Ville de Chambly, le comité est formé de trois membres du conseil, soit le maire et deux conseillers municipaux nommés sur le comité consultatif d’urbanisme, désignés pour un an par le conseil. Leur mandat est renouvelable.

Ses tâches
Le comité de démolition étudie toute demande de permis de démolition d’un immeuble situé dans un secteur visé par le règlement, selon plusieurs critères :

  • L’état de l’immeuble visé dans la demande;
  • la détérioration de l’apparence architecturale, du caractère esthétique ou de la qualité de vie du voisinage;
  • le coût de la restauration;
  • le programme de réutilisation de l’emplacement

Décision du comité
Le comité rend sa décision d’accorder ou de refuser le permis de démolition. Un appel peut être porté au conseil municipal.

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Serge Gélinas, conseiller
  • Jean Roy, conseiller
  • Richard Tetreault, conseiller
  • Sylvie Charest, urbaniste

Comité de développement

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Luc Ricard, conseiller
  • Jean Roy, conseiller
  • Michel Larose, directeur général
  • Annie Nepton, directrice générale adjointe, trésorière et directrice du Service des ressources humaines
  • Sébastien Bouchard, directeur du Service technique
  • Jean-François Auclair, directeur du Service de la planification et du développement du territoire
  • Michel Potvin, directeur du Service des travaux publics

Comité de retraite de la Ville

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Luc Ricard, conseiller
  • Michel Larose, directeur général
  • Annie Nepton, directrice du Service des ressources humaines
  • Sylvie Charest, urbaniste
  • Frank Durbet, coordonnateur à l’inspection
  • Louis-Philippe Lemoyne, membre observateur des participants actifs
  • Sylvain Giard, membre indépendant
  • Daniel Gauthier, représentant des participants non actifs
  • Pierre Ménard, représentant des employés cols bleus
  • Odette Renaud, membre observateur des participants non actifs

Comité de sélection de biens culturels

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Serge Gélinas, conseiller
  • Paméla Deslauriers, responsable de la bibliothèque
  • Sophie Martel, régisseure culturel
  • Christiane Fournier, citoyenne
  • Sandra Bolduc, citoyenne

Comité environnement

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Julia Girard-Desbiens, conseillère

Comité famille-aînés

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Julia Girard-Desbiens, conseillère

Comité finances et informatique

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Jean Roy, conseiller
  • Paula Rodrigues, conseillère
  • Annie Nepton, directrice générale adjointe, trésorière et directrice du Service des ressources humaines

Comité Handi-Bus

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Serge Gélinas, conseiller

Comité loisirs, sports et culture

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Richard Tetreault, conseiller
  • Luc Ricard, conseiller
  • Michel Larose, directeur général
  • Serge Poulin, directeur du Service loisirs et culture

Comité patrimoine, histoire et activités culturelles (P.H.A.C.)

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Paula Rodrigues, conseillère
  • Serge Gélinas, conseiller
  • Luc Ricard, conseiller
  • Michel Larose, directeur général
  • Bruno Huissoud, citoyen
  • François Pellerin, citoyen
  • Luc Delavigne, citoyen

Comité ressources humaines

Membres du comité

  • Denis Lavoie, maire
  • Julia Girard-Desbiens, conseillère
  • Paula Rodrigues, conseillère
  • Annie Nepton, directrice générale adjointe