Webdiffusion

Les assemblées ordinaires du conseil sont diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la municipalité, de même que sur une plateforme interactive de webdiffusion permettant aux citoyens de poser leurs questions dès 19 h et en direct par le biais d’un outil de clavardage durant la diffusion. Il est également possible d’envoyer des questions par courriel jusqu’à midi le jour de l’assemblée. Les questions sont lues par un modérateur lors de l’une des deux périodes de questions.

COVID-19 : procédures pour la période de questions

Les mesures gouvernementales en regard de la pandémie actuelle au Québec nous empêchent de tenir les assemblées du conseil en la présence du public.  Toutefois, la Ville de Chambly a mis en place différentes options permettant à la présidente de l’assemblée et au conseil de répondre aux questions des citoyens.

Les assemblées ordinaires du conseil sont diffusées en direct sur la chaîne YouTube de la municipalité, de même que sur une plateforme interactive de webdiffusion (chambly.wdplus-neo.com) permettant aux citoyens de poser leurs questions dès 19 h et en direct par le biais d’un outil de clavardage durant la diffusion. Il est également possible de transmettre des questions par courriel (communications@ville.chambly.qc.ca) jusqu’à midi le jour de l’assemblée. Les questions sont lues en direct par un modérateur.

Afin d’améliorer la gestion des périodes de questions et de mieux encadrer les difficultés reliées à la lecture en direct, des modifications ont été apportées lors de l’assemblée du mois de janvier.  À la suite de certains commentaires, pour permettre aux citoyens d’utiliser plus de mots pour expliquer leur question, de nouveaux ajustements ont été effectués pour les questions envoyées par courriel.

Pour une question, incluant une sous-question, envoyée par courriel avant midi la journée de l’assemblée, elle peut maintenant comporter un maximum de 2000 caractères (espaces non compris), permettant au citoyen d’ajouter plus de texte pour introduire sa question.

Pour une question, incluant une sous-question, transmise par le biais de la plateforme interactive, elle doit comporter un maximum de 600 caractères (espaces non compris), permettant ainsi au modérateur de bien encadrer une lecture en direct dans le contexte d’une assemblée virtuelle.

Une question soumise au conseil doit aussi :

  • porter sur un sujet d’intérêt public relevant du champ de compétence du conseil;
  • être directe et succincte, non assortie de commentaires;
  • respecter le décorum et ne pas contenir de propos diffamatoires;
  • être accompagnée du nom du demandeur.

Pour une demande plus personnalisée qui ne s’adresse qu’à une personne ou un groupe restreint de personnes, elle sera répondue autrement dans les jours suivants, le tout directement auprès du ou des demandeurs. Rappelons qu’il est toujours possible pour les citoyens de communiquer directement avec la mairesse, le conseiller municipal de son district ou la direction générale pour signaler une problématique ou poser une question qui touche le fonctionnement de la Ville.

Par respect et devoir de confidentialité, aucune réponse ne pourra être rendue séance tenante en regard par exemple de dossiers judiciaires en cours, de plaintes, de contraventions, d’employés ou de tout type de question pouvant révéler des informations en contravention de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Nous déployons tous nos efforts pour permettre le plus de questions possible, mais il faut rappeler certaines règles de procédures toujours en vigueur dans le règlement sur la régie interne des séances afin de maximiser le temps de chacun des citoyens.

À cet effet nous réitérons ces articles du règlement 2019-1408 sur la régie interne des séances du conseil quant à la période de questions :

Les séances du conseil comprennent deux périodes au cours desquelles les personnes présentes peuvent poser des questions orales aux membres du conseil. Elles ont lieu au début de la séance après l’adoption de l’ordre du jour et à la fin de la séance avant la levée de l’assemblée. Ces périodes sont d’une durée maximale de trente minutes chacune, elles peuvent être prolongées à la discrétion du président de l’assemblée, et elles peuvent prendre fin s’il n’y a plus de question adressée au conseil.

Tout membre du public présent désirant poser une question devra se lever, s’approcher à l’endroit désigné :

  1. a) s’identifier au préalable ;
  2. b) s’adresser à la personne qui préside la séance;
  3. c) déclarer à qui la question s’adresse;
  4. d) ne poser qu’une seule question et une seule sous-question sur le même sujet. Toutefois, toute personne pourra poser une nouvelle question ainsi qu’une nouvelle sous-question lorsque toutes les personnes qui désirent poser une question l’auront fait, et ainsi de suite à tour de rôle jusqu’à l’expiration de la période de questions;
  5. e) s’adresser en termes polis et ne pas user de langage injurieux ou diffamatoire.

Tout membre du public présent lors d’une séance du conseil qui désire s’adresser à un membre du conseil ne peut le faire que durant les périodes de questions.

Chaque intervenant bénéficie d’une période maximum de cinq minutes pour poser une question et une sous-question, après quoi le président de la séance peut mettre fin à cette intervention.

Seules les questions de nature publique concernant les affaires de la municipalité seront permises.

Chaque membre peut, avec la permission de la personne qui préside la séance, compléter la réponse donnée.

Au début de chaque période de questions, si un retour est nécessaire sur une question d’intérêt général de l’assemblée précédente, le maire ou le maire suppléant peut le faire.

Nous remercions les citoyens pour leur collaboration afin de permettre à chacun de transmettre leurs questions, dans le respect des consignes et des personnes, pour le bon déroulement des assemblées du conseil municipal.